Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ISOCAL
Numéro de dépôt :
960982
Date de dépôt :
10/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ISOCAL
Déposée le 10 mars 1976 par Etablissements Morisseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ISOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ISOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ISOCAL est expirée depuis le 10 mars 1986.
Etablissements Morisseau a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521